LES
INSTITUTIONS DU ROYAUME D’ARAUCANIE ET DE PATAGONIE
Le 17 novembre 1860, Sa Majesté
le Roi Orélie-Antoine Ier promulguait la Constitution du Royaume d’Araucanie.
Cette Constitution a été
étendue à la Patagonie le 20 novembre 1860 après la réponse favorable des
indiens Tehuelche à la proposition d’Orélie-Antoine
de joindre la Patagonie à son Royaume.
Dans le chapitre V de la
Constitution de 1860 sont régulés la composition, la fonction et les domaines
d’activité du Conseil du Royaume. Voici les Articles concernés du Titre V :
Art. 16. Le conseil du
royaume se compose de citoyens choisis par le roi; le nombre de ses membres est
proportionné aux besoins du service.
Art. 17. Les conseillers du
royaume sont nommés à vie; mais ils peuvent être destitués par le roi, pour
crimes, attentats et complots contre la sûreté intérieure et extérieure de
l’Etat, la personne du Roi et des membres de sa famille, enfin pour tout acte
entaché d’infamie.
Art. 18. Le
président et les vice-présidents du conseil du royaume sont nommés pan le roi
et choisis parmi les conseillers. La durée de leurs fonctions est d'un an.
Art. 19. Le roi convoque et
proroge le conseil du royaume. 11 fixe par une ordonnance la durée de ses
sessions.
Art. 20. Les instances du
conseil du royaume sont publiques. Les journaux peuvent rendre compte des
séances, sauf rectification dans le cas d'infidélité, à la requête du président
du conseil ou des préfets, fondée sur le compte rendu du journal officiel, et
sauf les peines portées par les lois sur la presse.
Art. 21. Le conseil du
royaume est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques. Toute
loi doit lui être soumise avant la promulgation.
Art. 22. Le conseil du royaume s'oppose à la
promulgation
1° Des lois qui porteraient
atteinte â la constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des
cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité devant la loi et â
l'inviolabilité de la propriété;
2° De celles qui pourraient
compromettre l'intégrité du territoire.
Art. 23. Le
conseil du royaume règle, par une décision approuvée par le roi :
1° Tout ce
qui n'a pas été prévu par la constitution et qui est nécessaire à sa marche ;
2° Le sens
des articles de la constitution qui donnent lieu à différentes interprétations.
Art. 25. Le
conseil du royaume peut proposer des projets de lois; mais, avant toute délibération,
ils doivent être envoyés au conseil d'État, conformément à l'art. 30 ci-après.
Art. 26. Il peut proposer des
modifications à la constitution; lorsqu'elles sont acceptées par le conseil
d'État, il est statué à ce sujet par une ordonnance royale.
Le Titre VI avec les articles
27 à 31 fixe le fonctionnement du CONSEIL d’ETAT comme suit :
Art. 27. Ils sont nommés par le
roi et révocables par lui
Art. 28. Le conseil d'État est
présidé par le roi, et, en son absence, par un vice-président nommé par lui.
Art. 29. Le conseil d'État est
chargé de rédiger les projets de lois et les règlements d'administration
publique, et de résoudre les difficultés qui peuvent s'élever en matière
d'administration.
Art. 30. Il reçoit les projets
de lois, les discute, propose des amendements, vote ou rejette, et soumet le
résultat de ses délibérations au conseil du royaume.
Les conseillers d'État, chargés
de prendre la parole au nom du gouvernement, sont désignés par le roi.
En tant que monarchie
constitutionnelle avec un Conseil du Royaume et d’autres corps d’état (Conseil
d’Etat et Parlement), ce nouveau Royaume d’Araucanie et de Patagonie avait tous
les attributs d’une démocratie puissante, moderne et bien structurée.
Le système des deux chambres
institué par la Constitution de 1860 garantissait le fonctionnement optimal des
institutions d’Etat. Le rôle du Conseil du Royaume est similaire au Sénat
français ou à la Chambre des Lords anglais.
Le
règne d’Achille I
Durant le
règne du Roi Achille Ier, le Conseil du Royaume était appelé « Conseil Privé ».
Les fonctions di Conseil d’Etat étaient également remplis par le Conseil Privé.
Le Président
honoraire du Conseil Privé était le Baron Anatole Arthur Textor
de Ravisi. Le Président était le Dr. Antoine Cros,
Duc de Niacalel, qui devenait plus tard le Roi
Antoine II. Eugène Mahon de Monaghan, parmi d’autres, était membre du Conseil
Privé.
Le
règne d’Antoine II
Durant le
règne extrêmement court du Roi Antoine 11, le Conseil du Royaume changeait de
nouveau de nom et s’appelait le " Conseil des Ordres Royaux." Le
Président de ce Conseil était Georges Sénéchal de la Grange, le Vice Président
était le Comte Gaston Dugnelle de Montnoir,
et le secrétaire était le Baron Henri de Gaugler. Parmi les membres se
trouvaient le Comte Alphonse O'Kelly de Galway, le Baron Louis Girardot et autres.
Après la
mort du Roi Antoine II, le Conseil du Royaume n’était plus pourvu durant trois
quart de siècle.
Le
Conseil reconstitué
En 1978
H.R.H. Prince Philippe d’Araucanie reconstituait le Conseil du Royaume et le
Conseil d’Etat. Le Conseil reprenait son travail important et permanent et n’a
pas relâche ses efforts depuis. La première tâche était de promulguer un amendement à la Constitution –le seul
amendement à la Constitution établie par le Roi Orélie-Antoine in 1860. Cet
amendement était effectué pour établir définitivement les conditions d’une
succession non-héréditaire au trône et pour régler une éventuelle Régence –
deux situations que la Constitution ne prévoyait pas.
Prince Philippe nommait le
Chevalier Roland Vergnaud, Comte de Catiray comme Président de ce Conseil reconstitué. Le
Prince nommait le Baron Raoul de Lavalette, Prieur en France de l’Ordre Royal
et Noble de l’Etoile du Sud, comme Vice Président du Conseil. Les autres
membres nommés par le Prince Philippe étaient: le Chevalier Pierre Castang, Comte de Queilen, Mr.
Diego Reyes Silva, Comte de Ocisto, le Chevalier Paul
de Montaignac de Pessotte
de Bressoles, et le Chevalier Jacques Savin d'Orfond.
La session
inaugurale du Conseil du Royaume reconstitué était tenue à La Chèze, dans la
maison paternelle du Roi Orélie-Antoine I, le 17 septembre 1978, journée du 100ième
anniversaire de la mort du premier Roi d’Araucanie et de Patagonie. Après un
discours d’introduction tenu par le Président Vergnaud,
les conseillers du Royaume recevaient les insignes de leur fonction et rangs,
tels qu’ils ont été définis par l’article 2 de l’Ordonnance No. 118-78, faite
par le Prince Philippe le 6 Juin 1978. Ces insignes consistent en une écharpe
dans les couleurs du drapeau araucanien -- vert, blanc, et bleu turquoise –
avec deux glands dorés au bout (argentés pour les conseillers d’Etat ). Les serments étaient prononcés en conformité de
l’article 65 de la Constitution. Puis le document suivant était signé par
chaque conseiller :
" Je jure obéissance à
la Constitution and fidélité au Roi et promets de remplir mes obligations avec
dignité et probité."
Ces serments signés étaient
reçus par le Président du Conseil du Royaume. Le Prince Philippe, lui-même,
recevait le serment du Président du Conseil.
L’amendement proposé était
lu alors. Après délibérations, différentes modifications étaient introduite sur
demande du Prince Philippe.
Le Conseil
du Royaume approuvait alors les procès-verbaux de ces discussions concernant
l’amendement et l’ensemble était transmis le meme
jour au Conseil d’Etat. Le Conseil du Royaume continuait avec d’autres
délibérations et terminait ses travaux avec la déclaration suivante:
Le Chevalier Roland Vergnaud, Comte de Catiray,
Président du Conseil du Royaume, a reçu les délibérations du Conseil d’Etat,
conformément à l’Article 30 de la Constitution. Le Conseil d’Etat a informé le
Conseil du Royaume qu’il a déclaré conforme l’amendement et qu’il l’a transmis
ainsi que les procès-verbaux au Prince Philippe qui, aux termes de l’Article 25
de la Constitution est invité to légiférer au sujet de cet amendement par une
Ordonnance Royale.
Fait à La
Chèze, Commune de Chourgnac d'Ans, Dordogne, France,
le 17 septembre 1978 à 17h30.
Le
même jour le Prince établissait une Ordonnance fixant définitivement les règles
de succession au trône du Royaume d’Araucanie et de Patagonie.
Le rôle du Conseil du Royaume
tel qu’il a été fixé dans cet amendement est très important. Ci-après nous
citons les articles qui concernent le Conseil du Royaume.
L’Article I
du Titre I, La Succession au Trône,
stipule que " L'Héritier du trône est désigné par le Chef légitime et
légal de la Maison royale d'Araucanie-Patagonie. Cette désignation est
souveraine. Elle se .fait au moyen d'un acte, patent ou secret, confié à la
Garde du Président du Conseil du Royaume et du Vice-président du Conseil
d'État. Il est rédigé en doubles exemplaires originaux."
L’Article 6
réclame qu’un serment est prononcé à son avènement par le successeur naturel ou
désigné, devant le Président du Conseil du Royaume, le Vice-président du
Conseil d'État et, le cas échéant, devant le Président du Conseil de Régence.
Dès ce serment prononcé, dans les formes requises par le présent article,
l'Héritier naturel ou désigné devient, immédiatement, détenteur de tous les
droits inhérents au Souverain d'Araucanie-Patagonie.
L’Article 9
du Titre 2, La Régence dit que " Si
le Souverain défunt n'a pas établi la composition du Conseil de Régence avant
sa mort et s'il existe, c'est au conjoint du Souverain dont le règne vient de
s'achever que revient la Présidence du Conseil de Régence et le titre de
Régent. A défaut, le Président du Conseil du Royaume sera Régent. »
L’Article 10
dit: " Dans le premier cas prévu à l'article 9 du présent Acte
additionnel, c'est-à-dire si le Souverain défunt n'a pas nommé les membres du
Conseil de Régence avant sa mort, et que son conjoint lui succède en tant
que Régent, le Président du Conseil du Royaume et le Vice-président du Conseil
d'Etat sont les deux Conseillers-Régents prévus à l'article 8 du présent Acte
additionnel."
L’Article 14
dit que: " Le Conseil de Régence ne peut nommer qu'aux emplois vacants et
ne peut remplacer un de ses membres qu'à la suite du décès ou de la démission
de celui-ci, par cooptation à la majorité absolue de ses membres, avec l'accord
exprès de la majorité des membres du Conseil du Royaume et du Conseil
d'État."
L’Article 15
dit: “Dans le cas où le Souverain meurt sans Héritier naturel et sans avoir
désigné de successeur et dans le cas ou le ou les Héritiers naturels ou
désignés refuseraient tous la succession, il n'est pas instauré de Régence.
C'est au Conseil d'État et au Conseil du Royaume réunis en Parlement qui élit
son Président pour cette séance commune, par carence du Souverain décédé, de
ses Héritiers naturels ou désignés, de désigner le successeur. »
L’Article 16
dit que " Le présent Acte additionnel à la Constitution de 1860 devient
partie intégrante de cette Constitution. Le Conseil du Royaume est chargé de
veiller à son application et en est le garant, conjointement avec le Ministre
d'Etat."
Ainsi, à la
fin du XXe siècle, le Conseil du Royaume reste un des corps fondamentaux de
la monarchie araucanienne et veille à la pérennité de la couronne à la veille
du XXIe siècle.
La composition actuelle du
Conseil du Royaume est:
Président -- Pierre de Carelmapu
Vice Président --
Baron Raoul de Lavalette de Saint Geniès,
Vice-Président -- Mr. Gaston Lion
Mr. Domingo Paine,
Mr. Oliver Lévy
Mr. Rodolfo Contreras Painemal
Mr. Alain Deschamps
Mr. Hervé Lamy
Mme. Anne-Marie Ecker
La composition du Conseil
D’Etat est:
Vice-Président -- Mr. Klaus-Peter Pohland
Mr. Cédric Mousset
Mr. Philippe de Lavalette
Mr. Alain Andersen-Charon
